1. Présentation du site

Le site internet www.ateliervanilla.com (ci-après le "Site") est édité par :
Atelier Vanilla
Auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIREN : [Numéro SIREN]
Siège social : Rue Camille Saint Saens, 77340 Pontault-Combault, France
Email : [adresse email de contact]
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du Site est :
Clic Marketing
Email de contact : contact@clic-marketing.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Shopify
Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828

4. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions générales de vente (CGV) régissent l’achat de produits sur le Site. Elles sont disponibles à tout moment sur le Site, et l'acheteur doit les accepter avant de finaliser sa commande. [Insérer un lien vers les CGV complètes]

5. Protection des données personnelles

Atelier Vanilla respecte la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données personnelles collectées sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion des comptes clients, et pour la communication relative à nos produits et services. Les informations personnelles sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais partagées avec des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de leurs données personnelles en nous contactant à l'adresse email suivante : [adresse email de contact].

6. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, graphiques et autres éléments, est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite sans l’accord préalable écrit de Atelier Vanilla.

7. Moyens de paiement

Les paiements sur le Site sont sécurisés. Nous acceptons les modes de paiement suivants :

• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
• PayPal
• Autres moyens de paiement disponibles sur la plateforme Shopify

8. Dispositif de médiation

En cas de litige, vous pouvez contacter un médiateur conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation. Le médiateur compétent pour Atelier Vanilla est le Médecin Médiateur du E-commerce (FEVAD).
Vous pouvez saisir le médiateur via leur plateforme en ligne à l’adresse suivante :
https://www.mediateurfevad.fr ou par courrier à l’adresse :
Fédération du E-commerce et de la Vente à Distance (FEVAD)
60 Rue La Boétie, 75008 Paris, France.

9. Modification des mentions légales

Atelier Vanilla se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. En cas de modification substantielle, la nouvelle version sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.